Propriétaire du site : 

SAS AUX SOURCES D'ARIFAT 
81240 ARIFAT
Représentée par Luc Leborgne 
Tél. 05 63 75 20 31 

 

 Directeurs de la publication : 

Luc Leborgne en sa qualité de Gérant du restaurant O Sources d'Arifat.

Serge Burdèse en sa qualité de Président de l'Association pour la Sauvegarde et la Promotion du Site d'Arifat (ASPSA).

 

 Coordination, conception et réalisation : 

CREAJ Graphique

81360 Montredon-Labessonnié
Tél. 06 01 82 48 14
www.creajgraphique.com

 

 Hébergement du site : 
www.wix.com

 

 Conditions générales d’utilisation du site : 

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le site www.osourcesdarifat.fr est mis à votre disposition par le restaurant O Sources d'Arifat, sous réserve de votre acceptation inconditionnelle des mentions décrites dans les présentes mentions légales d’utilisation du site. 
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Cependant, ces mentions ne sont pas exhaustives et les droits qu' O Sources d'Arifat pourrait détenir ne sont pas limités par les présentes dispositions. 
O Sources d'Arifat ne garantit et ne saurait pas supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait de ce site.  En aucun cas,
O Sources d'Arifat ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
O Sources d'Arifat n'est pas responsable des dommages et/ou pertes (y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, la perte de données ou de profits), temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, qui seraient subis suite à :
• l'accès ou à la navigation sur le site,
• l'exploitation des informations contenues sur le site,
• la copie ou toute autre utilisation du site.

O Sources d'Arifat n'est pas non plus responsable des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse ou non d'un tiers ayant entraîné une modification des informations, des pertes ou des dommages éventuels. O Sources d'Arifat ne garantit ni la disponibilité du site ni l'absence de virus. L’utilisateur du site internet www.osourcesdarifat.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisation de ce site, et des services, est régie par la loi française, à l'exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d'utilisation.

 

 Liens hypertexte : 

Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres sites, ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable. Les liens étant fournis pour la convenance personnelle des visiteurs, O Sources d'Arifat n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut assumer une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait. 
Il incombe au visiteur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer de l'absence de virus sur le site visité. 
Tout lien vers une page spécifique du site ( liens profonds ou « deep linking ») doit faire l'objet d'une demande préalable. L’url de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site 
www.osourcesdarifat.fr  comme étant le sien et indiquer clairement que l'utilisateur est dirigé vers www.osourcesdarifat.fr
Les pages du site www.osourcesdarifat.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Aucun « mirroring » du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisé.

 

 Cookies : 

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Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel :

O Sources d'Arifat ne collecte aucune information ni donnée personnelle concernant les utilisateurs du site www.osourcesdarifat et n'est, par conséquent, pas inscrit à la CNIL.

 

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L'ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.
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Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable d'
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La coordination du projet, la conception du web design ainsi que le développement du site ont été réalisés par CREAJ Graphique. CREAJ Graphique ne pourra en aucun cas être mis en cause concernant les contenus audio, vidéo, textuel ou graphique fournis par le directeur de publication. La reproduction partielle ou totale est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La violation de l'un de ces droits d’exploitation est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

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